Bernard Damothe
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bernard DAMOTHE
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux conditions de travail, à l'hygiène, à la santé et à la sécurité au travail »
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
CFDT
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000047005356
(source JORF)
nomination
18 Janvier 2023
18/01/2023
De:
Bernard DAMOTHE
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux conditions de travail, à l'hygiène, à la santé et à la sécurité au travail »
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
CFDT FP
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000038109844
(source JORF)
nomination
10 Février 2019
10/02/2019
De:
Bernard DAMOTHE
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition de la CFDT
titulaire
Remplace:
M. Denis GREGOIRE
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000033866212
(source JORF)
nomination
14 Janvier 2017
14/01/2017
